Conditions particulières de vente

Terms and conditions

Préambule

Toute personne qui passe commande sur le site déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées dans leur intégralité. Le jardin Botanique propose une sélection de plantes dans le cadre de la vente en ligne. Les relations entre l'association et les acheteurs se font en toute indépendance. L'association se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment.

Conditions

Toutes les commandes sont traitées par ordre d'arrivée et, dans le cas de plusieurs commandes validées, seule celle qui correspond au paiement est prise en compte. Le paiement s'effectue à la commande soit par carte bancaire en ligne sur notre compte Paypal (pas besoin d'avoir un compte paypal, ça fonctionne comme n'importe quelle banque avec votre carte bancaire), soit par virement Paypal depuis votre compte Paypal, soit par virement bancaire (IBAN : FR76 3000 3015 8700 0512 7394 592 ; BIC SOGEFRPP), soit par chèque bancaire ou postal en Euros (uniquement pour la France), soit par mandat postal (uniquement pour la France). Dans le cas d'un paiement par chèque ou d'un virement et sauf accord préalable, vous disposerez de 5 jours pour envoyer votre règlement. Après ce délai, vos articles seront remis dans le circuit de vente. N'étant pas assujettis à la TVA, les prix sont donc nets.

Votre commande sera traitée à réception de votre règlement. Nous expédions toute l'année sauf entre le 15 décembre et le 10 janvier. Si vous passez commande en fin de semaine ou dans le week-end, l'expédition peut avoir lieu seulement au début de la deuxième semaine.  Expédition par lettre pour les graines ou par colis postal colissimo (France) ou colissimo international (autres pays) pour les plantes, le plus souvent entre le lundi et le mercredi suivant la réception du règlement. Seules les commandes de plantes envoyées par colis font l'objet d'un suivi de transport communiqué au client ; les lettres ne sont pas expédiées avec un suivi en dessous de 15,00 € de commande et ne font pas l'objet d'un message d'envoi sinon nous devrions instaurer un minimum de commande : à notre connaissance personne n'annonce par email l'envoi d'une lettre ! Le délai de livraison est donc celui de la poste, en général 3-4 jours ou plus (France) ou entre 4-10 jours selon le pays. Les frais de port comprennent les frais d'expédition et d'emballage.

Expédition de plantes en Suisse possible mais renseignez-vous auprès des douanes helvétiques pour des restrictions éventuelles. Idem pour les DOM et les TOM. Les plantes voyagent aux risques et périls du destinataire et ne seront ni échangées, ni remplacées en cas de détériorations dues à la poste. Faites des réserves si le colis arrive très abimé ou au delà du délai prévu. Pour le reste, si les plantes ne vous conviennent pas à l'ouverture du colis, comme il s'agit de marchandises périssables, vous êtes prié de nous les renvoyer par retour (le lendemain, sauf week-end) en colissimo à vos frais. Nous vous rembourserons seulement les plantes retournées dans de bonnes conditions. Nous ne remplacerons ni ne rembourserons aucune plante au-delà de ce délai car nous ne sommes pas maître des conditions de conservation. Selon la saison, une plante ne ressemblera pas forcément à une plante en croissance parce qu'elle est en repos biologique selon les conditions climatiques : demandez-nous conseil avant de renvoyer des plantes. En cas de forces majeures (grèves, gel, expo-ventes, fortes chaleurs, etc.) les envois seront différés car les plantules en pleine végétation ne peuvent rester plus d'une semaine dans un colis.

En fonction des demandes, l'expédition de votre commande peut nécessiter de 1 à 2 (3) semaines notamment à l'automne et au printemps, période où les demandes sont les plus fortes mais aussi lors des périodes de congés : n'oubliez pas que le jardin botanique est une association. Pour certaines espèces rares, les stocks des plantes pouvant être faibles nous vous conseillons de consulter régulièrement le site pour vous assurer de leur disponibilité ; soyez patient, les plantes sont vivantes et ont besoin d'un temps de croissance. En fonction de l'état de développement des plantes, de leur état sanitaire ou du stock, le jardin peut être amené à faire des remplacements de taille dans une même commande pour correspondre au montant que vous avez payé. Toutes les ventes sont faites aux conditions énoncées ci-dessus et le fait de commander implique leur acceptation. Merci pour votre compréhension.

Juridiction

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français. Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Les acheteurs étrangers devront vérifier la législation en vigueur à laquelle ils sont soumis pour l'importation des plantes et autres produits. La responsabilité du Jardin Botanique ne saurait être engagée en cas de non respect de la règlementation du pays où les plantes sont expédiées. Il est recommandé de s'adresser d'abord à l'association à l'occasion d'un litige afin de régler celui-ci à l'amiable. A défaut, seul le Tribunal du lieu dont dépend notre association sera compétent.

Protections des données

Conformément à l'article 27 de la loi Informatique et libertés (n°78-17 du 6 janvier 1978), les clients de l'Association du Jardin Botanique disposent du droit d'accès et de rectification de leurs données personnelles en utilisant le formulaire contact du présent site. Les données collectées par l'Association sont strictement nécessaires au bon traitement des commandes ou à la mise à disposition de services personnalisés.

Terms (abstract)

Preamble

Anyone who places an order on the site have read this terms and conditions and accepted them. The Botanical Garden offers a selection of plants as part of the online sale. The relationship between our association and customers are in complete independence. The Association reserves the right to change these terms at any time.

Conditions

Payment is made to order or by credit card online by secure on the Paypal web site even if you have not a Paypal account. We ship all year except between December, 15 and January, 10.

Outside of France delivery can be 5 to 10 days depending on the country but if you want a faster and therefore more expensive shipping, please contact the botanical garden. The plants travel at the risk and peril of the recipient and will not be exchanged or replaced in case of damage due to the post. During the expedition you are notified by email.

Based on the requests, shipping your order may require 1 to 2 (3) weeks especially in the fall and spring the period when request is greatest, but also during holiday periods. Shipping charges include shipping and packing. Don't forget that the botanical garden is a no profit association. For some rare species, stocks of plants can be low we advise you to check the site regularly to ensure their availability. So be patient, the plants are alive and need a growth time.