Mentions légales

 

Responsable de la publication :

JARDIN BOTANIQUE DES PYRENEES OCCIDENTALES

42 route de Morlaàs
64160 - Saint Jammes
Téléphone : +33 (0)5 59 68 38 23 (laisser un message pour rappel)

Rédacteur principal : 9499Z

 

Conception :

SMARTACTIF S.A.R.L.
R.C.S. 488 846 858
BP 70327 - 85603 MONTAIGU CEDEX - France
Tél : +33 (0)2 51 43 65 65
Web : www.smartactif.com

 

Hébergement :

O.V.H.
2 rue Kellermann

BP 80157 - 59053 ROUBAIX cedex 1 - France
Web : http://www.ovh.com

 

Informatique et libertés :

Conformément à la loi informatique et liberté du 06/01/78 (art. 27), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez les mettre à jour en utilisant notre formulaire contact.

 

Droits d'auteur :

L'ensemble des photos, dessins et textes du site JARDIN BOTANIQUE DES PYRENEES OCCIDENTALES sont la propriété exclusive des auteurs. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle dans un but commercial, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon.

La loi n'autorise d'une part, que les copies ou reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective et commerciale et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ce qui inclut l'usage des photos et dessins.

Nous bénéficions en France, de la loi sur la propriété intellectuelle, et, hors de France, de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne.

L'ensemble des éléments figurant sur notre site JARDIN BOTANIQUE DES PYRENEES OCCIDENTALES sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, dans un but commercial est soumise à un accord préalable et écrit de notre part ou du propriétaire des dits éléments.  Dans le cas contraire tout le contenu de ce site est libre de droit pour une utilisation non commerciale des informations, mention faite de la source comme suit : Naturoscope.net.
Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu'en soit les conséquences.